Jean-Claude Lebas
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lebas (Jean-Claude, Francis, Emile)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000018740266
(source JORF)
nomination
02 Mai 2008
02/05/2008
De:
Lebas (Jean-Claude)
adjoint technique
Objet:
au contrôle du respect des obligations législatives et réglementaires résultant de la section 4, chapitre 4, titre 5, livre 6, du code rural relative à la production et à la vente de lait
Groupe:
Agriculture et de la forêt chargés du contrôle de l'application des mesures de maîtrise de la production laitière
JORFTEXT000000447316
(source JORF)
désignation
10 Juillet 2005
10/07/2005